BEES 1° (Niveau IV) option Canoë-Kayak et disciplines associées
Arrêté du 10 décembre 2004 modifiant l’arrêté du 7 juillet 1989
modifié relatif aux épreuves de la partie spécifique du brevet
d’Etat d’éducateur sportif du premier degré, option canoë-kayak
(NOR : MJSK0470250A) - cliquez ici
Arrêté du 7 juillet 1989 (modifié par l'arrêté du 12 juin 1991)
relatif aux épreuves de la partie spécifique du brevet d’Etat
d’éducateur sportif du premier degré, option canoë-kayak -
cliquez ici (PDF)
Arrêté du 7 juillet 1989 relatif à la Formation au brevet d'Etat
d'éducateur sportif du premier degré (option Canoë-kayak et
disciplines associées) organisée sous forme de contrôle continu
des connaissances par un établissement ou service de l'Etat
relevant du ministre chargé des Sports (NOR : MENK8970084A) -
cliquez ici
Arrêté 4 mai 1995 relatif aux garanties de technique et de
sécurité dans les établissements organisant la pratique ou
l'enseignement de la nage en eau vive, du canoë, du kayak, du
raft ainsi que de la navigation à l'aide de toute embarcation
propulsée à la pagaie" -
cliquez ici (PDF)
voir aussi : le Guide de lecture de l'arrêté 4 mai 1995 -
cliquez ici (PDF)
Annexe 1 de l'arrêté 4 mai 1995 - classes de rivières -
cliquez
ici (PDF)
Arrêté 3 mai 1995 relatif aux manifestations nautiques en mer
(NO : EQUK95009 15 A) - cliquez ici (PDF)
Circulaire du 21 septembre 1999 du Ministère de l'Education
Nationale relative aux activités nécessitant un encadrement
renforcé (Canoë-kayak) à l'occasion des sorties scolaires -
cliquez ici (PDF)
Annexe IV - Canoë-Kayak - de l'arrêté du 20 juin 2003 modifié
fixant les modalités d'encadrement et les conditions
d'organisation et de pratique de certaines activités physiques
dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans
hébergement (NOR : MENJ0301377A) -
cliquez ici
(PDF)
Annexe I - Test Préalable à la pratique des activités nautiques
- de l'arrêté du 20 juin 2003 modifié fixant les modalités
d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique de
certaines activités physiques dans les centres de vacances et
les centres de loisirs sans hébergement (NOR : MENJ0301377A) -
cliquez ici (PDF)
Nouvelles filières
BPJEPS
(Niveau IV) -
Activités Nautiques dont Canoë-Kayak
Arrêté du 20 décembre 2004 modifiant l’arrêté du 9 juillet 2002
portant création de la spécialité « activités nautiques » du
brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et
du sport (NOR : MJSK0470261A) -
cliquer ici (PDF)
BPJEPS (Niveau IV) - Activités Nautiques dont Canoë-Kayak
Arrêté du 9 juillet 2002 modifié par l'arrêté du 18 août 2003
portant création de la spécialité activités nautiques du brevet
professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du
sport -
cliquer ici (PDF)
BPJEPS (Niveau IV) - Nautisme dont Canoë-Kayak (Niveau IV)
Arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité
activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de
l'éducation populaire et du sport (NOR : SPRK0270165A) -
cliquer ici
(PDF)
DEJEPS (Niveau III) - Mention Canoë-Kayak en eau vive
Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention «
canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du diplôme d’Etat
de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité
« perfectionnement sportif » (NOR: SJSF0816986A) -
cliquer
ici (PDF)
DEJEPS (Niveau III) - Mention Canoë-Kayak en eau calme
Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention «
canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme
d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport
spécialité « perfectionnement sportif » (NOR: SJSF0816972A) -
cliquer
ici (PDF)
DESJEPS (Niveau II) - Mention Canoë-Kayak en eau vive et en mer
Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention «
canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer » du
diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation
populaire et du sport spécialité « performance sportive » (NOR:
SJSF0816990A) -
cliquer ici (PDF)
DESJEPS (Niveau II) - Mention Canoë-Kayak en eau calme
Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention «
canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » du diplôme
d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du
sport spécialité "performance sportive" (NOR: SJSF0816978A) -
cliquer ici (PDF)
DEJEPS (Niveau III) et
DESJEPS (Niveau II) - CS Kayak de mer
Arrêté du 1er juillet 2008 portant création du certificat de
spécialisation « canoëkayak et disciplines associées en mer »
associé au diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation
populaire et du sport spécialité «perfectionnement sportif » et
au diplôme d’Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation
populaire et du sport spécialité «performance sportive » (NOR:
SJSF0816964A) -
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(PDF)
autres textes
Code de l'environnement - Article L. 214-12 -
cliquer
ici (PDF)
Section 2 : Circulation des engins et embarcations
En l'absence de schéma d'aménagement et de gestion des eaux
approuvé, la circulation sur les cours d'eau des engins
nautiques de loisir non motorisés s'effectue librement dans
le respect des lois et règlements de police et des droits des
riverains.
Code de l'environnement - Article L321-9 -
cliquer ici (PDF)
Section 4 : Accès au rivage
(Loi nº 2002-276 du 27 février 2002 art. 115 Journal Officiel du
28 février 2002)
L'accès des piétons aux plages est libre sauf si des motifs
justifiés par des raisons de sécurité, de défense nationale ou
de protection de l'environnement nécessitent des dispositions
particulières. L'usage libre et gratuit par le public constitue
la destination fondamentale des plages au même titre que leur
affectation aux activités de
pêche et de cultures marines.
